Compte rendu de l’ouvrage d’Adam Baczko, La guerre par le droit. Les tribunaux taliban en Afghanistan, paru aux CNRS Éditions en 2021.
Par Ozair Khan
Un an et demi s’est écoulé depuis la prise du pouvoir par les talibans, et les livres consacrés à la débâcle du gouvernement soutenu par les États-Unis se multiplient peu à peu. Mais dès septembre 2021, au lendemain du renversement du gouvernement Ghani, le sociologue français Adam Baczko publiait La guerre par le droit. Les tribunaux taliban en Afghanistan, un ouvrage qui livre des clés essentielles pour comprendre l’ascension lente mais régulière des talibans. Baczko soutient que ceux-ci ont gagné la guerre avant tout grâce à l’efficacité de leur système judiciaire dans les territoires sous leur contrôle, qui n’ont cessé de s’étendre au cours de la dernière décennie. Ce livre est, au fond, un véritable réquisitoire contre le régime de l’après-2001, dont la justice était gangrenée par la corruption. Pour l’écrire, Baczko a mené plusieurs années d’enquête de terrain en Afghanistan, de 2010 à 2016, interrogeant de nombreux juges talibans, des responsables communautaires, des Afghans ordinaires ayant eu recours à la justice talibane et des acteurs de l’intervention occidentale. Si savant, opportun et éclairant soit-il, l’ouvrage a reçu peu d’attention dans le monde anglophone.
Le livre aborde trois grands thèmes :
- l’insécurité juridique sous le régime de l’après-2001 ;
- la structure de la justice talibane ;
- la restructuration de l’ordre social par le pouvoir taliban.
Les paragraphes qui suivent présentent les principaux apports du livre sur chacun de ces thèmes.
1re partie : l’insécurité juridique
Le déclenchement du jihad a transformé l’organisation sociale du pays et engendré une insécurité juridique. Baczko l’illustre notamment par divers problèmes fonciers (p. 84) : la propriété de nombreuses terres est contestée en raison des déplacements de population. Les Afghans pensaient qu’avec le gouvernement de l’après-2001 ils pourraient rouvrir des procédures judiciaires, mais beaucoup ont été déçus par l’inefficacité du système. Baczko dresse un tableau précis des dysfonctionnements des gouvernements Karzaï et Ghani. Il avance des chiffres parlants : 3 % seulement des fonds totaux étaient alloués à la justice (contre 6 % au déminage), 45 % des juges n’avaient pas de diplôme de droit, et 57 % des bâtiments judiciaires restaient à construire (p. 120-121). Les tribunaux afghans étaient en outre souvent inaccessibles à l’Afghan ordinaire en raison de leur coût, d’une corruption généralisée et de l’incapacité chronique de la police à faire exécuter les jugements (p. 126).
Baczko pointe aussi certains faux pas du gouvernement renversé : l’Italie fut chargée de superviser la mise en place d’un système judiciaire fonctionnel (p. 115), alors qu’elle ne connaissait ni l’Afghanistan ni ses coutumes. Il montre en outre comment la communauté internationale a sabordé la mise en place de la justice forte qu’elle était censée créer. Il raconte par exemple que des États membres qui prétendaient aider le gouvernement Karzaï ont contourné à maintes reprises l’institution judiciaire pour servir leurs propres intérêts, notamment en faisant passer des réformes du code du travail et du code de commerce pendant les vacances parlementaires (p. 115). De même, les forces occidentales se sont placées hors de tout cadre juridique, en particulier dans leur campagne d’éliminations ciblées (p. 145-151).
Selon Baczko, les États occidentaux engagés en Afghanistan ont fini par constater l’inefficacité du système judiciaire et par renoncer à le réformer ; c’est pourquoi ils ont choisi de traiter directement avec les échelons locaux de la société. Il raconte que l’Occident a injecté des millions pour promouvoir une vision orientalisée du droit coutumier, avec ses jirgas et ses choûras (p. 159-160), sans grand résultat faute de coordination entre les acteurs (p. 164). Les conseils locaux étaient trop nombreux : celui qui n’était pas satisfait de la décision d’une jirga pouvait toujours s’adresser à une autre.
Baczko cite le général américain McChrystal, qui reconnaissait que les talibans gagnaient en popularité, y compris auprès de personnes qui ne les soutenaient pas entièrement, parce que leur justice était plus efficace (p. 158).
2e partie : la structure judiciaire talibane
Baczko explique que les talibans ne voient pas leur retour comme une rupture avec leur régime antérieur, mais comme la continuation de leur premier Émirat. Il montre que la structure judiciaire des territoires contrôlés reproduisait le système centralisé du mouvement entre 1996 et 2001. Les talibans avaient donc déjà l’habitude de faire fonctionner une justice, et les décisions de leurs tribunaux étaient très prévisibles : ceux qui s’y adressaient savaient à quoi s’attendre.
Baczko explique que les situations de guerre civile n’impliquent pas nécessairement l’absence de droit, contrairement à ce que théorisent les sciences sociales occidentales ; les zones contrôlées par les talibans après leur retour au cours de la dernière décennie en sont un parfait contre-exemple. Le système judiciaire y était assez classique, avec des tribunaux de première instance, des cours d’appel provinciales, des cours suprêmes et des cours de cassation. Le recrutement des juges était en outre très normalisé : presque tous étaient diplômés d’instituts déobandis du Pakistan voisin et avaient donc suivi le même cursus (p. 202). Pour garantir l’impartialité de leurs jugements, les autorités talibanes imposaient par ailleurs aux juges une rotation tous les quelques mois.
Baczko souligne toutefois aussi les faiblesses de cette structure (qui restait, selon lui, plus efficace que celle du gouvernement Karzaï). L’une d’elles est que les juges n’étaient pas associés aux affaires politiques les plus importantes, tranchées par la plus haute instance talibane, le Conseil de commandement de Quetta. Certains juges reconnaissaient aussi avoir dû apprendre le métier sur le tas, tant il y a loin de la théorie du droit à son application. Mais la contrainte la plus lourde pour les magistrats talibans était l’absence de police propre : ils dépendaient des commandants militaires pour appliquer les sanctions, alors même qu’ils étaient censés contrôler les agissements de ces commandants, parfois jeunes et incontrôlables (p. 265).
3e partie : la restructuration de l’ordre social par le droit
L’un des effets les plus puissants du pouvoir taliban sur l’ordre social est, selon Baczko, la centralisation. Comme on l’a vu, la structure judiciaire talibane est centralisée, et les talibans s’efforcent surtout de contrôler autant que possible les comportements autonomes au sein de leur mouvement. Pour assurer un minimum de cohérence, sa direction a par exemple intégré dans ses instances suprêmes des commandants puissants et plutôt indépendants (p. 269-270). Un autre exemple de restructuration sociale étroitement lié à la centralisation est, selon Baczko, l’imposition par les talibans d’une identité nationale semblable à celle d’avant l’invasion soviétique, qui nie la question ethnique tout en favorisant les Pachtounes (p. 295). Au début du livre, Baczko retrace l’évolution de la question identitaire dans l’histoire afghane. Pendant les décennies qui ont précédé l’invasion soviétique, les dirigeants afghans ne considéraient pas les Pachtounes comme les seuls dépositaires de l’identité afghane ; mais, les Pachtounes dirigeant l’Afghanistan depuis 1747, ils détenaient l’essentiel du pouvoir aux dépens des autres groupes ethniques. Les Soviétiques furent parmi les premiers à promouvoir les identités ethniques pour « diviser pour régner ». Sous le règne des seigneurs de guerre, ces anciens moudjahidines ont mobilisé l’appartenance ethnique pour élargir leur base de soutien, et le gouvernement de l’après-2001 a exacerbé ce sentiment en procédant à des nominations sur une base ethnique. Les talibans, eux, sont revenus à une conception d’avant 1979, tout en mettant particulièrement l’accent sur l’islam comme principal facteur d’unité des Afghans. Ils ne se sont jamais présentés comme un mouvement pachtoune, mais dans les faits la plupart de leurs membres et de leurs dirigeants sont pachtounes, car le mouvement est né dans le sud du pays.
Baczko souligne que, pour les talibans, le droit est essentiel parce qu’il s’agit d’un projet de moralisation : ce n’est qu’avec une communauté véritablement morale que Dieu accordera à l’Afghanistan une paix durable. Du fait du caractère intrinsèquement religieux de ces tribunaux, le capital religieux est devenu le principal capital social pour gravir les échelons de l’administration. Et comme ces hommes de loi jugent selon les règles islamiques, leurs décisions sont plus difficiles à contester (p. 309).
Baczko se montre assez critique envers la propagande occidentale sur la dureté d’un mouvement taliban qui chercherait à plier la société à son image. Le chercheur, dit-il, ne peut s’en tenir au discours des libéraux de Kaboul, qui ne présente les talibans que comme des oppresseurs et empêche de comprendre comment ils ont gagné toujours plus de territoire au fil des ans grâce à l’efficacité de leurs tribunaux. Dans cet esprit, il consacre quelques pages (p. 97-104) aux questions relatives aux femmes et à la manière dont chaque régime afghan a historiquement utilisé leur sort pour justifier sa politique. L’un des principaux arguments des communistes était de libérer les femmes de traditions rétrogrades (p. 97) ; les groupes du jihad contre l’invasion soviétique, dans les années 1980, voulaient ensuite rendre aux femmes l’honneur souillé par les forces communistes (p. 98) ; plus tard, l’intervention occidentale menée par les États-Unis en 2001 a été en partie justifiée, après coup, par l’amélioration de la condition des femmes. Les droits des femmes ont été instrumentalisés, et la femme en burqa est devenue le symbole de leur souffrance. Pour Baczko, il s’agit d’une réécriture occidentale : il déplore qu’on impute la situation actuelle des femmes aux seuls talibans sans évoquer le bouleversement social général engendré depuis l’invasion soviétique (p. 101-104).
Quant à l’expérience vécue des femmes sous les talibans, il rappelle qu’à l’origine le mouvement taliban entendait protéger l’intégrité des femmes et les espaces privés contre les commandants de guerre, ce qui explique leur attachement à réglementer la conduite des femmes (p. 101). Baczko relève aussi, de manière assez surprenante, que nombre de règles talibanes n’étaient pas nouvelles, mais rejoignaient des mesures préconisées par Burhanuddin Rabbani et Ahmad Shah Massoud (p. 103).
Baczko montre que, sous les talibans, les femmes étaient de fait dissuadées de saisir la justice, puisqu’elles ne pouvaient se rendre au tribunal sans tuteur masculin. Mais il dissipe aussi certaines idées reçues véhiculées en Occident. Il décrit une différence d’intensité de l’ingénierie sociale entre grandes villes et villages : les talibans sont bien plus stricts dans les grandes villes, davantage touchées par l’influence occidentale, et bien plus souples dans les villages (p. 104), où ils tolèrent notamment que les femmes travaillent à l’extérieur, par exemple aux champs, et ne portent pas la burqa traditionnelle. Ce sont donc principalement 40 000 à 150 000 femmes des « villes occidentalisées » qui ont subi le plus de restrictions, faute de possibilités d’emploi (p. 102).
Dans son livre, Baczko s’intéresse aussi à l’assouplissement progressif des décisions talibanes. Il note par exemple que les talibans ne veulent pas être tenus à l’écart de la communauté internationale à cause de leurs liens avec Al-Qaïda, de sorte que leur justice est exclusivement tournée vers les enjeux afghans (p. 202). Pour illustrer cette évolution, il cite la disposition croissante des talibans à reconnaître le droit international humanitaire : au fil de leurs édits, le sort des non-combattants est de plus en plus détaillé, l’interdiction d’attaquer les écoles ou les dispensaires est réaffirmée et les ONG sont désormais autorisées à travailler sur leurs territoires (p. 219). Les talibans recourent aussi de plus en plus au langage des droits de l’homme, au point que la moitié des déclarations publiées sur leur site y étaient consacrées (p. 221).
La volonté talibane de réformer la société est aussi passée par l’interdiction du pachtounwali, que le mollah Omar avait officiellement proscrit. Baczko relate toutefois des cas précis et intéressants où des juges locaux, contraints d’appliquer les dispositions strictes des textes islamiques, par exemple en matière d’adultère, ont préféré recourir aux règles plus clémentes du pachtounwali pour ne pas créer de tensions au sein de la communauté (p. 246).
Baczko confirme également que les édits des années 1990 sur la longueur de la barbe étaient moins appliqués dans les années 2010, signe d’un changement d’attitude face au ressentiment de la population (p. 312-313). En revanche, les sanctions des crimes les plus graves, comme la fornication, sont vues d’un bon œil par la population, surtout en milieu rural (p. 316-317).
En conclusion, ce livre est passionnant. Baczko est très impartial dans ses analyses, au point que certains pourraient le juger trop indulgent envers les talibans. Autre grande qualité, l’ouvrage est accessible à tout lecteur qui ne connaît pas l’histoire du pays. Les Afghans comme les étudiants de l’histoire afghane contemporaine prendront plaisir à le lire.
